CHs TISSOT & FILS

Marque suisse · 387426 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387426
Numéro de demande
00318/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CHs TISSOT & FILS ((fig.))
Déposée
6 nov. 1990
Enregistrée
4 nov. 1991
Publiée
12 déc. 1991
Protégée jusqu’au
6 nov. 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.01.1991Dépôt de la marque renouvelée: 17.01.1991Deposito del marchio prorogato: 17.01.1991 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
249302
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres de tous genres, mouvements, boîtiers et chaînes de montres, pendules, réveils, horloges et tous articles d'horlogerie, tous appareils et instruments à mesurer et à marquer le temps.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2020

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 3 mars 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

  4. 22 juin 1999

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  5. 12 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.1991

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.