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Marque suisse · 387550 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387550
Numéro de demande
00505/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 janv. 1991
Enregistrée
6 nov. 1991
Publiée
17 déc. 1991
Radiée
29 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Apparate für die Gesundheitspflege.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2011

  2. 17 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.