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Marque suisse · 387638 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387638
Numéro de demande
00678/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
etc... ((fig.))
Déposée
31 janv. 1991
Enregistrée
7 nov. 1991
Publiée
18 déc. 1991
Radiée
5 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel (ausgenommen Bekleidung).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 8 mars 1994

    Transféré

    Titulaire
    Carambole AG, Aarbergstrasse 112, 2501 Biel → Etcetera, Aarbergstrasse 112, 2501 Biel

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

  3. 18 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.1991

Parties

Titulaire

Carambole AG in Liq.

Etcetera

Aarbergstrasse 112, 2501 Biel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.