BRUT DU VALAIS - JACQUES GERMANIER

Marque suisse · 387698 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387698
Numéro de demande
00769/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 févr. 1991
Enregistrée
7 nov. 1991
Publiée
19 déc. 1991
Protégée jusqu’au
5 févr. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins mousseux (brut) du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  2. 26 mars 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Jacques Germanier,, Cave du Tunnel, route de Vens, 1964 Conthey → Sophie Germanier, Germanier Cave du Tunnel, Route de Vens 1, 1964 Conthey

    Publié dans Swissreg le 26.03.2018

  3. 20 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  4. 19 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1991

Parties

Titulaire

Sophie Germanier

1964 Conthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.