DL

Marque suisse · 387712 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387712
Numéro de demande
00815/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DL ((fig.))
Déposée
18 déc. 1990
Enregistrée
8 nov. 1991
Publiée
23 déc. 1991
Radiée
13 juil. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2021

  2. 7 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

  3. 23 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.1991

Parties

Titulaire

Danielle Loeffel

2017 Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.