CICA
Marque suisse · 387720 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387720
- Numéro de demande
- 00854/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CICA ((fig.))
- Déposée
- 7 févr. 1991
- Enregistrée
- 8 nov. 1991
- Publiée
- 23 déc. 1991
- Radiée
- 12 sept. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.02.1991Dépôt de la marque renouvelée: 07.02.1991Deposito del marchio prorogato: 07.02.1991 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 251882
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies · Matériaux de construction non métalliques
Dérivés du pétrole, à savoir huiles combustibles, carburants, huiles de graissage, paraffine, bitumes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.09.2011
- 23 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.