ROSE DE GAMAY EGRILLARD

Marque suisse · 387773 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387773
Numéro de demande
00935/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 mars 1991
Enregistrée
11 nov. 1991
Publiée
23 déc. 1991
Radiée
24 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin (Rosé de Gamay).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2011

  2. 23 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.1991

Parties

Titulaire

Pierre Buchard

1912 Leytron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.