AC

Marque suisse · 387891 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387891
Numéro de demande
01105/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AC ((fig.))
Déposée
18 févr. 1991
Enregistrée
11 nov. 1991
Publiée
30 déc. 1991
Radiée
19 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2011

  2. 30 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.1991

Parties

Titulaire

Alpha Construction André Calmelet

2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.