SANBIENTE

Marque suisse · 387915 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387915
Numéro de demande
01239/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SANBIENTE ((fig.))
Déposée
21 févr. 1991
Enregistrée
12 nov. 1991
Publiée
31 déc. 1991
Radiée
15 sept. 2021
Motif
Non prolongée
Priorité
04.10.1990 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles

Formteile als Einrichtungsgegenstände oder Teile solcher Einrichtungsgegenstände für Badezimmer, Küchen und WCs; Möbel und Möbelteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 13 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

  4. 31 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 31.12.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.