JACQUES CARTIER 1491-1557
Marque suisse · 387939 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387939
- Numéro de demande
- 01241/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 févr. 1991
- Enregistrée
- 12 nov. 1991
- Publiée
- 6 janv. 1992
- Radiée
- 26 sept. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.02.1991Dépôt de la marque renouvelée: 21.02.1991Deposito del marchio prorogato: 21.02.1991
- Renouvelle
- 251059
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Roher und verarbeiteter Tabak.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2011
- 18 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- St. Regis Tobacco, Corporation Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug → St. Regis Tobacco Corporation Limited, Zählerweg 4, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 6 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.