Marque figurative

Marque suisse · 387971 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387971
Numéro de demande
01320/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 déc. 1986
Enregistrée
13 nov. 1991
Publiée
6 janv. 1992
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie-joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 6 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.1992

Parties

Titulaire

Bernhard Müller

Bernhard Muller

rue des Parcs, 2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.