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Marque suisse · 388003 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388003
Numéro de demande
01488/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ND ((fig.))
Déposée
31 oct. 1990
Enregistrée
13 nov. 1991
Publiée
7 janv. 1992
Radiée
6 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ouvrages en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 7 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1992

Parties

Titulaire

Ali Demirci

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.