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Marque suisse · 388020 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388020
Numéro de demande
01403/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 mars 1991
Enregistrée
13 nov. 1991
Publiée
7 janv. 1992
Protégée jusqu’au
1 mars 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café et extraits de café, succédanés de café et extraits de succédanés de café, mélanges de café et de chicorée; thé et extraits de thé; chocolat et préparations à base de chocolat; cacao et préparations à base de cacao; confiserie et sucreries; sucre, farine, préparations alimentaires à base de céréales ou de riz; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés, miel et succédanés de miel; snacks et entremets; desserts, pouddings.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2021

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 22 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  4. 7 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.