Stat

Marque suisse · 388072 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388072
Numéro de demande
01539/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Stat ((fig.))
Déposée
7 mars 1991
Enregistrée
14 nov. 1991
Publiée
8 janv. 1992
Radiée
1 oct. 2021
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.03.1991Dépôt de la marque renouvelée: 07.03.1991Deposito del marchio prorogato: 07.03.1991
Renouvelle
252388
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Werkzeugmaschinen, insbesondere Schleifmaschinen, Lager, einschliesslich Gleitlager und Kugellager.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2021

  2. 8 févr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  3. 2 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 2 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  5. 16 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Toyoda Koki Kabushiki Kaisha, 1, 1-chome, Asahi-cho, Kariya-shi (Aichi-ken), Japon → JTEKT CORPORATION, 5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 542-8502, Japon
    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006

  6. 8 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

Parties

Titulaire

JTEKT CORPORATION

5-8, Minamisemba 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.