Marque figurative

Marque suisse · 388107 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388107
Numéro de demande
06697/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 oct. 1991
Enregistrée
14 nov. 1991
Publiée
9 janv. 1992
Radiée
7 mai 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren und Kleinode aus Edelmetallen und aus unedlen Metallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  2. 9 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 09.01.1992

Parties

Titulaire

Katharina Keller

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.