PAPERMOON

Marque suisse · 388154 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388154
Numéro de demande
04920/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 juin 1990
Enregistrée
15 nov. 1991
Publiée
13 janv. 1992
Radiée
31 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Software; Bücher, Druckschriften, Formulare, Lehrmittel (ausgenommen Apparate).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  2. 13 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.