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Marque suisse · 388200 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388200
Numéro de demande
05903/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 1991
Enregistrée
15 nov. 1991
Publiée
14 janv. 1992
Radiée
2 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils de télécommunication à fonctions multiples.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 17 mars 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Swatch AG (Swatch SA), (Swatch Ltd.), 94, rue Jakob Stämpfli, 2500 Bienne → Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  3. 17 mars 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  4. 14 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 14.01.1992

Parties

Titulaire

Swatch AG

Swatch AG (Swatch SA) (Swatch Ltd.)

Jakob-Stämpfli-Strasse 94, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.