Marque figurative

Marque suisse · 388244 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388244
Numéro de demande
07173/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 oct. 1990
Enregistrée
15 nov. 1991
Publiée
15 janv. 1992
Radiée
2 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Drucksachen, Lehrmaterial, ausgenommen Apparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.05.2011

  2. 15 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 15.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.