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Marque suisse · 388272 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388272
Numéro de demande
00213/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 janv. 1991
Enregistrée
18 nov. 1991
Publiée
16 janv. 1992
Radiée
15 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Vorwiegend Asphalt enthaltende Strassenbaumaterialien für bituminöse Deckschichten auf Strassen, Wegen und Plätzen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 16 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 16.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.