LA DODINE

Marque suisse · 388305 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388305
Numéro de demande
00834/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 févr. 1991
Enregistrée
18 nov. 1991
Publiée
17 janv. 1992
Radiée
12 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  2. 17 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 17.01.1992

Parties

Titulaire

Raymond Chappuis S.A.

route de Chardonne, 1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.