GRAVILLONS

Marque suisse · 388307 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388307
Numéro de demande
00853/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 déc. 1990
Enregistrée
18 nov. 1991
Publiée
17 janv. 1992
Radiée
29 sept. 2020
Motif
À la demande du titulaire
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.02.1991Dépôt de la marque renouvelée: 07.02.1991Deposito del marchio prorogato: 07.02.1991
Renouvelle
250244
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2020

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 29.09.2020

  2. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  3. 17 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 17.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.