OXYGENE

Marque suisse · 388370 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388370
Numéro de demande
00832/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OXYGENE ((fig.))
Déposée
6 févr. 1991
Enregistrée
20 nov. 1991
Publiée
21 janv. 1992
Radiée
12 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  2. 21 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

Parties

Titulaire

J.J. S.A.

1, les Ravières, 2738 Court

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.