Marque figurative

Marque suisse · 388375 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388375
Numéro de demande
00989/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 févr. 1991
Enregistrée
20 nov. 1991
Publiée
21 janv. 1992
Radiée
19 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
jaune, vert, blanc, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions capillaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2011

  2. 21 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

Parties

Titulaire

J.A. Apparel Corporation

650 Fifth Avenue, New York (NY 10019), US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.