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Marque suisse · 388377 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388377
Numéro de demande
03823/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 juin 1991
Enregistrée
28 nov. 1991
Publiée
21 janv. 1992
Protégée jusqu’au
5 juin 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux; appareils et instruments médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2021

  2. 17 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2011

  3. 11 févr. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    Medtronic Electromedics, Inc., 18501 East Plaza Drive, Parker (CO 80134), Etats-Unis d'Amérique → MEDTRONIC, INC., 710 Medtronic Parkway, Minneapolis, Minnesota 55432-5604, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.02.2011

  4. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    Perhop SA, 16, rue du Roveray, 1207 Genève → Medtronic Electromedics, Inc., 18501 East Plaza Drive, Parker (CO 80134), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  5. 21 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.