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Marque suisse · 388380 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388380
Numéro de demande
04433/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ah ((fig.))
Déposée
7 juin 1991
Enregistrée
28 nov. 1991
Publiée
21 janv. 1992
Radiée
9 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen und mit Edelsteinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2012

  2. 21 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

Parties

Titulaire

Alfred Max Hiss

5415 Nussbaumen b. Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.