Marque figurative

Marque suisse · 388412 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388412
Numéro de demande
02229/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 avr. 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
22 janv. 1992
Radiée
7 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 05.04.1991Deposito del marchio prorogato: 05.04.1991
Renouvelle
254676
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaugummi

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2011

  2. 22 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 22.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.