Pultorte
Marque suisse · 388528 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388528
- Numéro de demande
- 09185/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Pultorte ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 1990
- Enregistrée
- 6 janv. 1992
- Publiée
- 28 janv. 1992
- Protégée jusqu’au
- 20 déc. 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 20.12.1990Deposito del marchio prorogato: 20.12.1990
- Renouvelle
- 250365
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Tourtes aux noix.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- Florio Pult, 3, rue des Fontaines-Saintes, Case postale 431, 1211 Genève 19 → Fadri PULT, Case postale 431, 1211 Genève 19
Publié dans Swissreg le 09.11.2020
- 26 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2020
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 28 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 28.01.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.