Marque figurative
Marque suisse · 388535 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388535
- Numéro de demande
- 05270/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 août 1991
- Enregistrée
- 6 janv. 1992
- Publiée
- 29 janv. 1992
- Radiée
- 5 mars 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2012
- 29 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 29.01.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.