Marque figurative

Marque suisse · 388608 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388608
Numéro de demande
08845/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 déc. 1990
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
31 janv. 1992
Radiée
11 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 10.12.1990Deposito del marchio prorogato: 10.12.1990
Renouvelle
249883
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Landwirtschaftliche und Gartenbauprodukte, insbesondere frisches Obst, Gemüse, Zitrusfrüchte, Gewürze, gedörrte, getrocknete und kandierte Früchte, Frucht- und Gemüsekonserven, tiefgefrorene Gemüse und Früchte; nichtalkoholische Getränke, Mineral- und kohlensäurehaltige Wasser, Fruchtsäfte, Sirup, Fruchtaromen und Pulver für die Herstellung alkoholfreier Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2011

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 31 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 31.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.