SVG
Marque suisse · 388613 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388613
- Numéro de demande
- 03646/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SVG ((fig.))
- Déposée
- 31 mai 1991
- Enregistrée
- 6 janv. 1992
- Publiée
- 31 janv. 1992
- Radiée
- 23 déc. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 23 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 12 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Vinicola San Giorgio SA, strada Cantonale, 6855 Stabio → S.A. Vini Bée, Via Cantonale 1, 6855 Stabio
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
- 31 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 20 du 31.01.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.