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Marque suisse · 388654 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388654
Numéro de demande
05686/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 août 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
4 févr. 1992
Radiée
16 mars 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische Apparate, künstliche Gliedmassen, orthopädische Artikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 20 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  3. 4 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 04.02.1992

Parties

Titulaire

Argomedical AG

Gewerbestrasse 5, 6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.