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Marque suisse · 388663 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388663
Numéro de demande
08435/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 nov. 1990
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
4 févr. 1992
Radiée
13 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines ou parties de machines, portatives ou stationnaires, pouvant fonctionner à l'air comprimé ou au moyen d'autres sources d'énergie telles que l'électricité, servant à l'assemblage des tôles par sertissage ou agrafage, comprises dans la classe 7.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2011

  2. 4 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 04.02.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.