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Marque suisse · 388678 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388678
Numéro de demande
09048/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 1990
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
4 févr. 1992
Protégée jusqu’au
21 déc. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffresforts, produits métalliques pour autant qu'ils soient compris dans la classe 6, minerais; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; matières plastiques pour l'emballage pour autant qu'elles soient comprises dans la classe 16; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières pour autant qu'ils soient compris dans la classe 17, produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; materiaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; meubles; glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques pour autant qu'ils soient compris dans la classe 20; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour autant qu'ils soient compris dans la classe 22, matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières textiles fibreuses brutes).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 8 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 4 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 04.02.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.