OPAV
Marque suisse · 388740 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388740
- Numéro de demande
- 00147/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- OPAV ((fig.))
- Déposée
- 10 janv. 1991
- Enregistrée
- 6 janv. 1992
- Publiée
- 5 févr. 1992
- Radiée
- 15 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- L'emploi de la marque collective est accordé aux producteurs et expéditeurs de fruits et légumes du Valais ainsi qu'aux producteurs encaveurs de vins du Valais.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits viticoles; fruits et légumes frais; tous ces produits de provenance valaisanne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 5 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 23 du 05.02.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.