Marque figurative

Marque suisse · 388742 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388742
Numéro de demande
00280/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 janv. 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
5 févr. 1992
Radiée
22 août 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.01.1991Dépôt de la marque renouvelée: 15.01.1991Deposito del marchio prorogato: 15.01.1991 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
251226
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier; papier revêtu et non-revêtu; papier-carton pour écrire ou imprimer, pour cartes de voeux, pour couvre-livres; papier pour recouvrir les boîtes; enveloppes; papier pour le dessin, pour miméographes, pour offset; papier décoré; papier gravé; autres articles en papier et papier cartonné (dans la mesure où ils sont compris dans la classe 16).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2011

  2. 17 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  3. 5 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 05.02.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.