BERNAPHON

Marque suisse · 388747 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388747
Numéro de demande
00449/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BERNAPHON ((fig.))
Déposée
22 janv. 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
6 févr. 1992
Radiée
29 août 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.01.1991Dépôt de la marque renouvelée: 22.01.1991Deposito del marchio prorogato: 22.01.1991 mit Firmaänderung, abgeänderter Warenangabe und Darstellung
Renouvelle
250384
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektroakustische Apparate und Uebertragungsgeräte schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2011

  2. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  3. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Advokaturbüro, Müller, Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 6 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1992

Parties

Titulaire

Bernafon AG

Ascom Audiosys AG

Bernstrasse 41, 3175 Flamatt

Mandataire

Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.