frasipan

Marque suisse · 388771 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388771
Numéro de demande
01062/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
frasipan ((fig.))
Déposée
15 févr. 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
7 févr. 1992
Radiée
19 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Produits de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, produits laitiers et spécialités alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2011

  2. 7 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 07.02.1992

Parties

Titulaire

Marc Bossy

1691 Villarimboud

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.