CC
Marque suisse · 388775 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388775
- Numéro de demande
- 01216/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CC ((fig.))
- Déposée
- 20 févr. 1991
- Enregistrée
- 6 janv. 1992
- Publiée
- 7 févr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 20 févr. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.07, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.14, 27.05.22
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de sport (à l'exclusion des vêtements).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 15 oct. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal - IP team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.