Marque figurative
Marque suisse · 388863 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388863
- Numéro de demande
- 01733/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 mars 1991
- Enregistrée
- 6 janv. 1992
- Publiée
- 12 févr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 15 mars 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.15.01, 24.15.05, 26.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Excavatrices, chargeurs; machines et leurs composants dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 7; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; machines pour un usage en agriculture et en horticulture et leurs parties et composants (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 7); charrues, couveuses pour les oeufs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 13 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
- 24 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 18 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kverneland AS, Jernbanev 23, P.O. Box 454, N-4301 Sandnes, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 18.09.2015
- 14 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.12.2010
- 14 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2010
- 12 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 28 du 12.02.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.