NA

Marque suisse · 388927 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388927
Numéro de demande
01935/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NA ((fig.))
Déposée
18 mars 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
13 févr. 1992
Radiée
24 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Waren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2011

  2. 13 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 13.02.1992

Parties

Titulaire

Monique Pala

2504 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.