COMPAC
Marque suisse · 389026 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389026
- Numéro de demande
- 04834/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 juil. 1991
- Enregistrée
- 13 janv. 1992
- Publiée
- 14 févr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 15 juil. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, optiques et de mesurage; appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques et à laser; appareils et équipements pour la transmission de données, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électronique et ordinateurs, notamment ordinateurs industriels, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, notamment sous forme de disquettes, de bandes magnétiques, de ROM et de disques optiques, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données. Appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils et en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateur (CIM).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TESA S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens → TESA SARL, 38, rue Bugnon, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
- 2 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
- 13 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
- 23 juin 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens → TESA S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 23 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 7 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Compac SA, chemin des Anémones, 1214 Vernier → Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999
- 14 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 30 du 14.02.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.