BACI
Marque suisse · 389131 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389131
- Numéro de demande
- 07271/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 oct. 1991
- Enregistrée
- 15 janv. 1992
- Publiée
- 19 févr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 29 oct. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; bonbons, caramels, gommes à mâcher; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts, poudings; glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés; miel et succédanés de miel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 21 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 19 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 33 du 19.02.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.