DAN FLAME

Marque suisse · 389143 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389143
Numéro de demande
00006/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DAN FLAME ((fig.))
Déposée
18 déc. 1990
Enregistrée
15 janv. 1992
Publiée
24 févr. 1992
Radiée
25 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main · Éclairage, chauffage et sanitaire

Oefen, Herde, Cheminée-Oefen und deren Bestandteile sowie Zubehör, nämlich Funkenschutzgitter, Werkzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 24 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 24.02.1992

Parties

Titulaire

Adrien Dubuis

4, chemin de la Neigette, 2533 Evilard

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.