Palais Royal

Marque suisse · 389252 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389252
Numéro de demande
02471/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Palais Royal ((fig.))
Déposée
13 nov. 1990
Enregistrée
22 janv. 1992
Publiée
27 févr. 1992
Radiée
9 juin 2021
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 17.04.1991Deposito del marchio prorogato: 17.04.1991 mit Uebertragung von Hanhart Uhren AG, Zürich
Renouvelle
249543
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Stiluhren, Pendulen und Penduletten, Musikuhren sowie alle Grossuhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

  2. 3 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

  3. 14 avr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    René Salzberg, Buchholzstrasse 101, 8053 Zürich → Robert Lötscher AG, Huebwisstrasse 4, 8117 Fällanden

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  4. 21 avr. 1995

    Transféré

    Titulaire
    <Palais Royal>-Uhren AG, Zentralstrasse 119a, 8003 Zürich → René Salzberg, Buchholzstrasse 101, 8053 Zürich

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  5. 27 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 39 du 27.02.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.