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Marque suisse · 389328 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389328
Numéro de demande
06238/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 1991
Enregistrée
23 janv. 1992
Publiée
2 mars 1992
Radiée
16 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de mesure de longueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  2. 23 juin 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens → TESA S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  3. 23 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  4. 6 août 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD → Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  5. 7 juin 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TESA S.A., 38, rue du Bugnon, 1020 Renens → Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  6. 2 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 02.03.1992

Parties

Titulaire

Tesa S.A.

TESA S.A.

38, rue Bugnon, 1020 Renens

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.