NBA
Marque suisse · 389363 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389363
- Numéro de demande
- 02725/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NBA ((fig.))
- Déposée
- 24 avr. 1991
- Enregistrée
- 24 janv. 1992
- Publiée
- 3 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 24 avr. 2031
- Couleurs revendiquées
- bleu, blanc et rouge.
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 24.04.1991Deposito del marchio prorogato: 24.04.1991 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 375514
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.08, 02.01.16, 02.01.23, 21.03.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Papier, carton et produits en ces matières compris dans la classe 16; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage comprises dans la classe 16; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; vêtements, chaussures, chapellerie; jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans la classe 28; décorations pour arbres de Noël.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2021
- 28 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.10.2010
- 28 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2010
- 3 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 03.03.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.