DACTOR

Marque suisse · 389394 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389394
Numéro de demande
08180/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1990
Enregistrée
28 janv. 1992
Publiée
3 mars 1992
Radiée
15 nov. 1994
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programme informatique (disquette, manuel d'utilisation, manuel d'exercices).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 1994

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  2. 3 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 03.03.1992

Parties

Titulaire

André Zosso

2054 Chézard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.