TRESAILLE

Marque suisse · 389406 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389406
Numéro de demande
01796/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1991
Enregistrée
28 janv. 1992
Publiée
4 mars 1992
Protégée jusqu’au
15 mars 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  2. 20 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  3. 17 avr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Association Vinicole d'Aigle, 9, rue Margencel, 1860 Aigle → Société Coopérative Vinicole d'Aigle, Av. Margencel 9, 1860 Aigle

    Publié dans Swissreg le 17.04.2009

  4. 4 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.1992

Parties

Titulaire

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AIGLE

Société Coopérative Vinicole d'Aigle

Av. Margencel 9, 1860 Aigle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.