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Marque suisse · 389419 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389419
- Numéro de demande
- 02808/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 avr. 1991
- Enregistrée
- 28 janv. 1992
- Publiée
- 4 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 26 avr. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 26.04.1991Deposito del marchio prorogato: 26.04.1991 mit Uebertragung von Schlup & Cie AG, Lengnau bei Biel
- Renouvelle
- 252765
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren, Uhrwerke und Uhrenbestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6 Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 10 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 10 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, (The Swatch Group Management Services SA), (The Swatch Group Management Services Ltd., 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → Technocorp Holding S.A. (Technocorp Holding A.G.) (Technocorp Holding Ltd), Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 8 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2021
- 1 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 6 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 4 févr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SMH Management Services AG, (SMH Management Services SA), (SMH Management Services Ltd.), Seevorstadt 6, 2501 Biel → The Swatch Group Management Services AG, (The Swatch Group Management Services SA), (The Swatch Group Management Services Ltd., 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
- 4 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.