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Marque suisse · 389455 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389455
Numéro de demande
06847/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 oct. 1991
Enregistrée
28 janv. 1992
Publiée
5 mars 1992
Protégée jusqu’au
9 oct. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Pavages, pavés, pierres grillagées pour gazon, escaliers, bancs, éléments de palissade, piliers et poteaux en béton pour la construction de murs, agencement de places, chemins et jardins; dalles et carrelages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.08.2021

  2. 7 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

  3. 21 juil. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Rolf Scheiwiller, Buolterlistrasse 9, 6052 Hergiswil → Rolf Scheiwiller, Montanastrasse 5, 6052 Hergiswil

    Publié dans la FOSC No 139 du 21.07.1993

  4. 5 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1992

Parties

Titulaire

Rolf Scheiwiller

Montanastrasse 5, 6052 Hergiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.